Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLIMADOSE
Numéro de dépôt :
1114395
Date de dépôt :
19/11/1979
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque CLIMADOSE
Déposée le 19 novembre 1979 par LOUBERSSAC Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CLIMADOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLIMADOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLIMADOSE est expirée depuis le 19 novembre 1989.
LOUBERSSAC Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023